REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2008

 

Le mercredi 5 mars 2008 à 20 h 30, le conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur DELALONDE Daniel, maire.

Etaient présents : M. DELALONDE, maire, M. VATTEMENT, M. LECAT, M. BRUNET, adjoints, M. AUBERT, M. CAUCHOIS, M. DORAY, Mme LEMOINE, M. MALET,         M. VANECHOP

Absent non excusé : M. GROUT Patrice  

Formant la majorité des membres en exercice.

M. CAUCHOIS Christian a été nommé secrétaire de séance. 

Avant d’entamer l’ordre du jour, M. le maire propose d’ajouter une question concernant l’organisation du centre de loisirs d’avril prochain. Le conseil Municipal n’y voit aucune objection. 

Lecture est ensuite donnée du compte-rendu de la séance du 6 février 2008.

Remarques :

- M. MALET maintient ses propos concernant le COS (coefficient d’occupation des sols) fixé en zone UH dans le projet de PLU (plan local d’urbanisme).

Il trouve que le COS est également très élevé, 0.35, en zone UR sauf pour les logements locatifs.

- M. VATTEMENT interroge M. DELALONDE sur l’identité de la personne qui s’est manifestée pour donner des renseignements précis sur la parcelle napoléonienne n°19 de l’inventaire des vides et indices de vides.

Réponse : Il s’agit de M. TAUPIN. 

Ces observations étant faites, le compte-rendu est approuvé à l’unanimité. 

1 – COMPTE ADMINISTRATIF 2007

M. le maire commence par remercier les membres de la Commission des finances ainsi que Mme CORNET pour le travail fourni.

 Il donne ensuite lecture des résultats du compte administratif 2007 étudié en commission le 29 janvier dernier.

 Fonctionnement

Dépenses = 696 819.29 €

Recettes = 954 005.40 €

Résultat 2007 = 257 186.11 €

Report résultat 2006 = 131 106.29 €

Résultat cumulé 2007 = + 388 292.40 €

 Investissement

Dépenses = 221 170.22 €

Recettes = 264 913.24 €

Résultat 2007 = + 43 743.02 €

Report résultat 2006 = + 442 056.06 €

Cumul = 485 799.08 €

Restes à réaliser 2007 = - 804 654 €

Résultat cumulé 2007 = - 318 854.92 €

 M. MALET interroge M. DELALONDE sur le financement de la nouvelle salle non déterminé à ce jour.

M. DELALONDE rappelle les grandes lignes du bilan financier et précise qu’une ligne de trésorerie et/ou un emprunt devront être négociés en cours d’année suivant les besoins de trésorerie.

 Puis M. le Maire quitte la séance et cède sa place au doyen d’âge, M. DORAY Jean-Paul, afin de procéder au vote.

 Après discussion, le conseil Municipal adopte, par 6 voix, le compte administratif 2007.

 Vote : 6 voix pour (M. AUBERT, M. BRUNET, M. DELALONDE, M. DORAY,                 M. LECAT, Mme LEMOINE) et 4 abstentions (M. CAUCHOIS, M. MALET, M. VANECHOP, M. VATTEMENT).

 M. MALET précise qu’il s’abstient uniquement par rapport au projet de la nouvelle salle communale.

 2 – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2007

Après avoir entendu les explications de M. le maire, le conseil Municipal approuve par 6 voix le compte de gestion 2007 de M. BAREY, receveur municipal, identique au compte administratif 2007.

 Vote : 6 voix pour (M. AUBERT, M. BRUNET, M. DELALONDE, M. DORAY,                 M. LECAT, Mme LEMOINE) et 4 abstentions (M. CAUCHOIS, M. MALET, M. VANECHOP, M. VATTEMENT).

 3 - AFFECTATION DES RESULTATS 2007

Considérant les résultats du compte administratif 2007 et du compte de gestion 2007 laissant apparaître un excédent de fonctionnement d’un montant de 388 292.40 € à affecter,

Et un excédent d’investissement d’un montant de 485 799.08 € (C/001) diminué par les restes à réaliser de 804 654 €,

Par conséquent, le conseil Municipal décide, par 6 voix, d’affecter au budget primitif 2008 la somme de 318 533.50 € au C/1068 et le solde s’élevant à 69 437.48 € en report à nouveau de fonctionnement (C/002).

 Vote : 6 voix pour (M. AUBERT, M. BRUNET, M. DELALONDE, M. DORAY,                 M. LECAT, Mme LEMOINE) et 4 abstentions (M. CAUCHOIS, M. MALET, M. VANECHOP, M. VATTEMENT).

 4 – CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT / SESSION D’AVRIL 2008

La parole est donnée à M. LECAT. En vue de la mise en place du centre de loisirs (CLSH), M. LECAT présente le projet établi par la commission communal d’accueil et de loisirs (CCAL) ainsi qu’un budget prévisionnel sur la base de 25 enfants, sachant que le centre peut accueillir jusque 40 enfants.

 Après avoir pris connaissance des propositions faites par la commission, le conseil Municipal décide, à l’unanimité :

 -         d’organiser le centre de loisirs du 7 au 11 avril 2008,

-         de recruter des animateurs en fonction du nombre d’enfants inscrits,

-         de retenir l’entreprise ISIDORE RESTAURATION pour la fourniture des repas,

-         de retenir l’entreprise CARS PERIER pour le transport lors de la sortie organisée au parc animalier de la forêt de Roumare,

-         de faire appel à l’association CARDERE (centre d’action régional pour le développement de l’éduction relative à l’environnement) afin d’intervenir sur le thème des mares et des traces et empreintes,

-         de fixer à 45 € la semaine par enfant la participation des familles.

 Les autres modalités délibérées auparavant concernant les réductions éventuelles accordées aux familles et la rémunération des animateurs restent applicables pour cette session.

 M. LECAT remercie les membres de la commission.

5 – QUESTIONS DIVERSES

" M. VANECHOP demande à quel moment le candélabre cassé depuis plusieurs mois dans les houx va être remplacé.

M. DELALONDE répond que ce lampadaire va être changé dans le cadre d’une opération globale permettant ainsi d’être subventionnée par le syndicat compétent.

" M. VANECHOP signale une panne d’éclairage la nuit dans le centre bourg.

M. DELALONDE répond que l’éclairage a dû être arrêté une nuit cette semaine le temps que les bornes extérieures soient changées.

" M. MALET s’étonne que l’église ne soit plus éclairée la nuit.

M. DELALONDE informe le conseil que l’église n’est plus illuminée depuis l’an dernier suite à différentes remarques reçues en mairie sur la protection de l’environnement.

" M. DELALONDE fait le point sur la tenue des bureaux de vote lors du 1er tour des élections municipales et cantonales le dimanche 9 mars prochain.

 

La parole est ensuite donnée au public.

La séance est levée à 21h30.

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Mise à jour
01/09/2011

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